Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Aquoti l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du Site

2. Hébergement

Le site Aquoti est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

3. Directeur de Publication

Le directeur de la publication du site est : Nicolas Capozzi

Contact : contact@aquoti.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Aquoti (structure, textes, logos, images, graphismes, code source, etc.) est la propriété exclusive de Nicolas Capozzi, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Nicolas Capozzi.

5. Données Personnelles

Le site Aquoti collecte et traite des données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

5.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est : Nicolas Capozzi

Email : contact@aquoti.com

5.2 Vos droits

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification de vos données personnelles
• Droit à l'effacement de vos données personnelles
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit d'opposition au traitement
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@aquoti.com

6. Cookies

Le site Aquoti utilise des cookies essentiels au fonctionnement du service, notamment pour :

• La gestion de l'authentification des utilisateurs
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• Le bon fonctionnement des fonctionnalités du service

Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du service et ne nécessitent pas de consentement préalable.

7. Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente sont disponibles à l'adresse : Conditions Générales de Vente

8. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

9. Médiation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose au professionnel.

Pour ce faire, le consommateur peut saisir la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou le site Aquoti, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@aquoti.com

11. Crédits

Le site Aquoti a été conçu et développé par Nicolas Capozzi.